Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES SAINT-PIERRE
MAISON BOUACHON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3222977
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
29/04/2013
CAVES SAINT-PIERRE de MAISON BOUACHON

Présentation de la marque CAVES SAINT-PIERRE

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CAVES SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON domicilié(e) Quartier Saint Pierre - Châteauneuf du Pape,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

La marque CAVES SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES SAINT-PIERRE est expirée depuis le 29 avril 2013.

MAISON BOUACHON a également déposé les autres marques suivantes : Duo Attitude , FLEUR DE LYS , LE OLIVIERS , CLOS BELLE MAJOCCHE , Elite , (Marque figurative) , LES CAMPANETTES


MAISON BOUACHON (Société Anonyme) - Quartier Saint Pierre - Châteauneuf du Pape,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 706520301


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.